Mentions légales

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

 

Droits d’auteur

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est illicite.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Communauté de Communes Vesle & Coteaux de la Montagne de Reims ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentations ou pour une inscription à une newsletter.

 

Respect de la vie privée

 

Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies* sont destinées au seul usage de “ccvcmr.fr” et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

 

Propriété Intellectuelle

 

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Plateforme WordPress distribué sous licence GPL.

Ce site est aux normes W3C.

Les flux RSS sont disponibles pour les “articles”.

 

Liens hypertexte

 

Le Directeur de la Publication n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers “ccvcmr.fr” dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc…).

Edition & Hébergement

 

Ce site est édité par la Communauté de Communes Vesle & Coteaux de la Montagne de Reims et hébergé par 1and1

 

Directeur de la Publication : Alain TOULLEC

Crédits photos : CCVCMR (sauf mention spéciale)

 

Communauté de Communes Vesle & Coteaux de la Montagne de Reims

Place de la République

51500 RILLY LA MONTAGNE

Téléphone : 03.26.49.10.04

Fax : 03.26.49.67.67

 

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

57200 Sarreguemines

Tél : 0825 080 020

SARL au capital de 100 000 EUR

 

Conformité

 

Le site internet “ccvcmr.fr” est en conformité avec :

- La loi du 21 juin 2004 (LCEN),

- La loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle,

- La loi du 6 janvier 1978 (informatique et libertés),

- Les dispositions du Code pénal relatives à la collecte et au traitement des données.

 

* Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l’internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur “ccvcmr.fr”. Cette technique ne met en oeuvre aucun traitement nominatif. Cependant, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies ou être prévenu avant leur acceptation en configurant votre navigateur.




Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.